logo-rigoni-90

Mentions légales

ARTICLE 1 : INFORMATIONS LEGALES

Ce Site est accessible à l’adresse URL suivante : www.rigonidiasiago.fr (ci-après le "Site").

L’éditeur du Site est la société Rigoni di Asiago France, SARL au capital de 310.000 Euros, immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 482 460 177 000 33, dont le siège social est situé au 67 avenue du Prado, 13006 Marseille, représentée par Cristina Rigoni, Directrice de Publication, dûment habilitée à l’effet des présentes.

Le Site est hébergé par la société BORASO.COM, SARL au capital de 10.400 Euros, immatriculée au RCS de Milan (Italie) sous le numéro 186 7022, dont le siège social est situé à Viale Abruzzi, 79, 20131 Milan (Italie).

ARTICLE 2 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

L’accès au Site confère aux utilisateurs un droit d’usage privé et non exclusif de ce Site. L’ensemble des éléments diffusés sur ce Site, notamment textes, photographies, logos, marques, dessins, vidéos… constitue des œuvres au sens du Code de la propriété intellectuelle et son protégées en tant que telles.

Ces éléments sont la propriété de Rigoni di Asiago ou sont utilisés par Rigoni di Asiago avec l’autorisation de leur titulaire. En conséquence, toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, qui pourrait être faite sans le consentement de Rigoni di Asiago est illicite.

ARTICLE 3 : PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

Les informations personnelles communiquées par les internautes sont exclusivement destinées à Rigoni di Asiago. Ces données, qui font l’objet d’un traitement informatisé, sont déclarées à la CNIL (Commission Nationale Informatique et Libertés).

Rigoni di Asiago ne transmettra les données personnelles des visiteurs du Site à des tiers que si ces derniers lui en donnent expressément l’autorisation. Rigoni di Asiago utilisera les données uniquement aux fins indiquées aux internautes au moment où ils les ont fournies.

Dans certains cas, et sur choix express de l’internaute, les données sont également destinées à permettre la proposition d’offres commerciales de Rigoni di Asiago.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004, tout internaute bénéficie d’un droit d’accès, de rectification, ou de suppression des données personnelles le concernant. Ces droits pourront être exercés sur simple demande écrite à l’adresse suivante :

Rigoni di Asiago, 67 avenue du Prado, 13006 Marseille

ARTICLE 5 : LIEN HYPERTEXTE

La mise en place de lien hypertexte en direction de ce Site par tout utilisateur ou visiteur du Site est subordonnée à l’autorisation expresse préalable de Rigoni di Asiago.

De même, les liens hypertextes proposés sur ce Site, sont établis en accord avec les sites concernés. Rigoni di Asiago ne pourra être tenu responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

ARTICLE 6 : RESPONSABILITE

Rigoni di Asiago met à la disposition des internautes des informations dont elle fait ses meilleurs efforts pour assurer l'exactitude au moment de leur mise en ligne. Rigoni di Asiago ne saurait en aucun cas être tenu responsable des éventuels préjudices liés à la consultation de ces informations du fait d’erreurs ou d’omissions.

Rigoni di Asiago se réserve le droit de modifier, corriger ou supprimer le contenu du site. Rigoni di Asiago ne saurait être tenu responsable de l'utilisation qui serait faite par les internautes des informations contenues dans le site.

ARTICLE 7 : DROIT APPLICABLE

Rigoni di Asiago est libre de modifier les présentes mentions d’utilisation à tout moment. Les conditions d’utilisation sont régies par les lois françaises et tout litige relatif à leur exécution et/ou leur interprétation sera soumis aux tribunaux français.

 

Conception et réalisation du site web :
Agence PMKR _ Playmaker, 1 boulevard de la Liberté, 13001 Marseille
© 2013 – Rigoni di Asiago - Tous droits réservés

 

  • image
  • image
  • image